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Jean-Pierre Ketterer
legifrance.gouv.fr ... Par arrêté du ministre de la santé et des ... M. Jean-Pierre Ketterer (Basse-Normandie). M. Nicolas Plantrou (Haute-Normandie) ...
Henriette Castro
legifrance.gouv.fr … Arrêté du 14 décembre 1981 LA LISTE DES DIPLOMES … HENRIETTE CASTRO EST NOMMEE MEMBRE DE LA COMMISSION PEDAGOGIQUE NATIONALE DES …
Fabrice Schaack
legifrance.gouv.fr … Un récépissé de déclaration d'exploiter une … ministère de l'industrie à M. Fabrice Schaack, domicilié 17, rue Mozart, 38000 …
Bernard Grunwald
legifrance.gouv.fr … Arrêté du 4 décembre 2007 portant nomination au … M. Bernard Grunwald, directeur départemental de la jeunesse, des sports …
Pierre Klaas
legifrance.gouv.fr … Par décret du Président de la République en date du 23 juin 2009, vu l'avis du … M. Jean-Pierre KLAAS, conseiller à la cour d'appel …
Stefan Elberding
legifrance.gouv.fr … Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités … M. Stefan ELBERDING (Yvelines). M. Sébastien ESTEVE …
Monique Thorel
legifrance.gouv.fr … Vu le décret n° 47-233 du 23 janvier 1947 modifié … Mme Monique Thorel, chef du bureau de la gestion financière comptable …
Isabelle Pheulpin
legifrance.gouv.fr … Décision du 29 mai 2009 portant délégation de … permanente à Mme Isabelle Pheulpin, en sa qualité de directrice des ressources …
Radwan Moussa
legifrance.gouv.fr … Les personnes dont les noms suivent, … M. El Kamash (Radwan, Moussa). Mlle Emery (Cécile, Dominique). M. Fosse (Xavier, Jérôme) …
Claire Aubron
legifrance.gouv.fr … JORF n°0219 du 19 septembre 2008 page. texte n° 72. ARRETE … et de la pêche en date du 30 juillet 2008, Mme Claire Aubron …
Ivan Ghiosso
legifrance.gouv.fr ... Le président de la Commission de régulation de l'énergie, ... M. Ivan Ghiosso, chargé de mission au département finances ; ...
Eric Stachowiak
legifrance.gouv.fr ... Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination à la ... M. Christophe POPLAWSKI, suppléant, en remplacement de M. Eric STACHOWIAK ; ...
Louis Cagniart
legifrance.gouv.fr … Par arrêté de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre … Louis CAGNIART et Christel ROY, notaires, associés d'une société …
Marc Rebert
legifrance.gouv.fr … Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature … 1. M. l'ingénieur en chef Jean-Marc Rebert, …
Philippe Eberhardt
legifrance.gouv.fr … membre de la société civile professionnelle Nathalie Delaumone - Philippe Eberhardt, … Philippe Eberhardt - Erwan Mounier notaires, …
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